1	Remises des offres
	Au lieu de ... Pour la soumission hors ligne, l'offre en sept (07) exemplaires dont un (01) original et six (06) copies marquées comme telles, devra parvenir au service technique de la Commune de Touboro, au plus tard le 04/06/2026 à 10 Heure et devra porter la mention : “ AVIS D’APPEL D’OFFRES N°008 /AONO/C-TBRO/CIPM-TBRO/2026 DU 05/05/2026 LANCE EN PROCEDURE D’URGENCE RELATIF A L’ACQUISITON D’UNE NIVELEUSE, COMMUNE DE TOUBORO, DEPARTEMENT DU MAYO-REY, REGION DU NORD A n'ouvrir qu'en séance de dépouillement" - Pour la soumission en ligne, l’offre devra être transmise par le soumissionnaire sur la plateforme COLEPS ou toute autre moyen de communication électronique officiel à préciser par le maître d’ouvrage au plus tard le [date limite de réception des offres] à [Heure limite]. Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB ou CD/DVD devra être transmise sous pli scellé avec l’indication claire et lisible « copie de sauvegarde », en plus de la mention ci-dessus dans les délais impartis. Taille et format des fichiers Pour la soumission en ligne, les tailles maximales des documents qui vont transiter sur la plateforme et constituant l’offre du soumissionnaire sont les suivantes : • 5 MO pour l’Offre Administrative ; • 15 MO pour l’Offre Technique ; • 5 MO pour l’Offre Financière. Les formats acceptés sont les suivants : • Format PDF pour les documents textuels ; • JPEG pour les images. Le candidat veillera à utiliser des logiciels de compression afin de réduire éventuellement la taille des fichiers à transmettre.]
	Lire plutot Pour la soumission hors ligne, l'offre en sept (07) exemplaires dont un (01) original et six (06) copies marquées comme telles, devra parvenir au service technique de la Commune de Touboro, au plus tard le 13/06/2026 à 10 Heure et devra porter la mention : “ AVIS D’APPEL D’OFFRES N°008 /AONO/C-TBRO/CIPM-TBRO/2026 DU 05/05/2026 LANCE EN PROCEDURE D’URGENCE RELATIF A L’ACQUISITON D’UNE NIVELEUSE, COMMUNE DE TOUBORO, DEPARTEMENT DU MAYO-REY, REGION DU NORD A n'ouvrir qu'en séance de dépouillement" - Pour la soumission en ligne, l’offre devra être transmise par le soumissionnaire sur la plateforme COLEPS ou toute autre moyen de communication électronique officiel à préciser par le maître d’ouvrage au plus tard le [date limite de réception des offres] à [Heure limite]. Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB ou CD/DVD devra être transmise sous pli scellé avec l’indication claire et lisible « copie de sauvegarde », en plus de la mention ci-dessus dans les délais impartis. Taille et format des fichiers Pour la soumission en ligne, les tailles maximales des documents qui vont transiter sur la plateforme et constituant l’offre du soumissionnaire sont les suivantes : • 5 MO pour l’Offre Administrative ; • 15 MO pour l’Offre Technique ; • 5 MO pour l’Offre Financière. Les formats acceptés sont les suivants : • Format PDF pour les documents textuels ; • JPEG pour les images. Le candidat veillera à utiliser des logiciels de compression afin de réduire éventuellement la taille des fichiers à transmettre.]

Remises des offres

Au lieu de ...

Pour la soumission hors ligne, l'offre en sept (07) exemplaires dont un (01) original et six (06) copies marquées comme telles, devra parvenir au service technique de la Commune de Touboro, au plus tard le 04/06/2026 à 10 Heure et devra porter la mention :

“ AVIS D’APPEL D’OFFRES

N°008 /AONO/C-TBRO/CIPM-TBRO/2026 DU 05/05/2026

LANCE EN PROCEDURE D’URGENCE RELATIF A L’ACQUISITON D’UNE NIVELEUSE, COMMUNE DE TOUBORO, DEPARTEMENT DU MAYO-REY, REGION DU NORD

A n'ouvrir qu'en séance de dépouillement"

- Pour la soumission en ligne, l’offre devra être transmise par le soumissionnaire sur la plateforme COLEPS ou toute autre moyen de communication électronique officiel à préciser par le maître d’ouvrage au plus tard le [date limite de réception des offres] à [Heure limite]. Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB ou CD/DVD devra être transmise sous pli scellé avec l’indication claire et lisible « copie de sauvegarde », en plus de la mention ci-dessus dans les délais impartis.

Taille et format des fichiers

Pour la soumission en ligne, les tailles maximales des documents qui vont transiter sur la plateforme et constituant l’offre du soumissionnaire sont les suivantes :

• 5 MO pour l’Offre Administrative ;

• 15 MO pour l’Offre Technique ;

• 5 MO pour l’Offre Financière.

Les formats acceptés sont les suivants :

• Format PDF pour les documents textuels ;

• JPEG pour les images.

Le candidat veillera à utiliser des logiciels de compression afin de réduire éventuellement la taille des fichiers à transmettre.]

Lire plutot

Pour la soumission hors ligne, l'offre en sept (07) exemplaires dont un (01) original et six (06) copies marquées comme telles, devra parvenir au service technique de la Commune de Touboro, au plus tard le 13/06/2026 à 10 Heure et devra porter la mention :

“ AVIS D’APPEL D’OFFRES

N°008 /AONO/C-TBRO/CIPM-TBRO/2026 DU 05/05/2026

LANCE EN PROCEDURE D’URGENCE RELATIF A L’ACQUISITON D’UNE NIVELEUSE, COMMUNE DE TOUBORO, DEPARTEMENT DU MAYO-REY, REGION DU NORD

A n'ouvrir qu'en séance de dépouillement"

- Pour la soumission en ligne, l’offre devra être transmise par le soumissionnaire sur la plateforme COLEPS ou toute autre moyen de communication électronique officiel à préciser par le maître d’ouvrage au plus tard le [date limite de réception des offres] à [Heure limite]. Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB ou CD/DVD devra être transmise sous pli scellé avec l’indication claire et lisible « copie de sauvegarde », en plus de la mention ci-dessus dans les délais impartis.

Taille et format des fichiers

Pour la soumission en ligne, les tailles maximales des documents qui vont transiter sur la plateforme et constituant l’offre du soumissionnaire sont les suivantes :

• 5 MO pour l’Offre Administrative ;

• 15 MO pour l’Offre Technique ;

• 5 MO pour l’Offre Financière.

Les formats acceptés sont les suivants :

• Format PDF pour les documents textuels ;

• JPEG pour les images.

Le candidat veillera à utiliser des logiciels de compression afin de réduire éventuellement la taille des fichiers à transmettre.]

2	Cautionnement Provisoire
	Au lieu de ... Chaque soumissionnaire doit joindre à ses pièces administratives un cautionnement de soumission, acquitté à la main, délivrée par un organisme ou une institution financière agréée par le Ministre chargé des finances pour émettre les cautions dans le domaine des marchés publics dont la liste figure dans la pièce 14 du DAO dont le montant s’élève à DEUX MILLIONS (2 000 000) francs CFA accompagner du récépissé de la CDEC et valable jusqu'à trente (30) jours au-delà de la date initiale de validité des offres. L’absence de la caution de soumission délivrée par une banque de premier ordre ou un organisme financier de première catégorie autorisé par le Ministère chargé des Finances à émettre des cautions dans le cadre des marchés publics, entraînera le rejet pur et simple de l'offre. Une caution de soumission produite mais n'ayant aucun rapport avec la consultation concernée est considérée comme absente. La caution de soumission présentée par un soumissionnaire au cours de la séance d’ouverture des plis est irrecevable.
	Lire plutot Chaque soumissionnaire doit joindre à ses pièces administratives un cautionnement de soumission, acquitté à la main, délivrée par un organisme ou une institution financière agréée par le Ministre chargé des finances pour émettre les cautions dans le domaine des marchés publics dont la liste figure dans la pièce 14 du DAO dont le montant s’élève à DEUX MILLIONS (1 000 000) francs CFA accompagner du récépissé de la CDEC et valable jusqu'à trente (30) jours au-delà de la date initiale de validité des offres. L’absence de la caution de soumission délivrée par une banque de premier ordre ou un organisme financier de première catégorie autorisé par le Ministère chargé des Finances à émettre des cautions dans le cadre des marchés publics, entraînera le rejet pur et simple de l'offre. Une caution de soumission produite mais n'ayant aucun rapport avec la consultation concernée est considérée comme absente. La caution de soumission présentée par un soumissionnaire au cours de la séance d’ouverture des plis est irrecevable.

3	Ouverture des Plis
	Au lieu de ... L’ouverture des plis se fait en un temps et aura lieu le 04/06/2026 à 11 Heures par la Commission Interne de Passation des Marchés auprès de la commune de Touboro dans la salle des actes de la mairie de Touboro sise à l’Hôtel de Ville. Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d'ouverture ou s'y faire représenter par une seule personne de leur choix dûment mandatée même en cas de groupement d’entreprises. Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou l’autorité administrative compétente, conformément aux dispositions du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres. Elles doivent dater de moins de trois (03) mois ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’Avis de D’Appel d’Offres En cas d’absence ou de non-conformité d’une pièce du dossier administratif lors de l’ouverture des plis, après un délai de 48 heure accordé par la Commission, l'offre sera rejetée.
	Lire plutot L’ouverture des plis se fait en un temps et aura lieu le 13/06/2026 à 11 Heures par la Commission Interne de Passation des Marchés auprès de la commune de Touboro dans la salle des actes de la mairie de Touboro sise à l’Hôtel de Ville. Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d'ouverture ou s'y faire représenter par une seule personne de leur choix dûment mandatée même en cas de groupement d’entreprises. Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou l’autorité administrative compétente, conformément aux dispositions du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres. Elles doivent dater de moins de trois (03) mois ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’Avis de D’Appel d’Offres En cas d’absence ou de non-conformité d’une pièce du dossier administratif lors de l’ouverture des plis, après un délai de 48 heure accordé par la Commission, l'offre sera rejetée.

3

Ouverture des Plis

Au lieu de ...

L’ouverture des plis se fait en un temps et aura lieu le 04/06/2026 à 11 Heures par la Commission Interne de Passation des Marchés auprès de la commune de Touboro dans la salle des actes de la mairie de Touboro sise à l’Hôtel de Ville.

Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d'ouverture ou s'y faire représenter par une seule personne de leur choix dûment mandatée même en cas de groupement d’entreprises.

Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou l’autorité administrative compétente, conformément aux dispositions du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres. Elles doivent dater de moins de trois (03) mois ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’Avis de D’Appel d’Offres

En cas d’absence ou de non-conformité d’une pièce du dossier administratif lors de l’ouverture des plis, après un délai de 48 heure accordé par la Commission, l'offre sera rejetée.

Lire plutot

L’ouverture des plis se fait en un temps et aura lieu le 13/06/2026 à 11 Heures par la Commission Interne de Passation des Marchés auprès de la commune de Touboro dans la salle des actes de la mairie de Touboro sise à l’Hôtel de Ville.

Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d'ouverture ou s'y faire représenter par une seule personne de leur choix dûment mandatée même en cas de groupement d’entreprises.

Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou l’autorité administrative compétente, conformément aux dispositions du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres. Elles doivent dater de moins de trois (03) mois ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’Avis de D’Appel d’Offres

En cas d’absence ou de non-conformité d’une pièce du dossier administratif lors de l’ouverture des plis, après un délai de 48 heure accordé par la Commission, l'offre sera rejetée.

4

Critères d'évaluation

Au lieu de ...

1 Critères éliminatoires

Il s'agit notamment :

▪	De l’absence du cautionnement de soumission à l’ouverture des plis ;
▪	De la non -production au-delà du délai de 48 h après l’ouverture des plis, d’une pièce du dossier administratif jugée non conforme ou absente lors de l’ouverture des plis, (excepté le cautionnement de soumission);
▪	Des fausses déclarations, manœuvres frauduleuses ou des pièces falsifiées ;
▪	Du non-respect de 70% du critères essentiels au seuil de qualification des offres techniques ;
▪	De l’absence de la déclaration sur l’honneur de non abandon des chantiers au cours des trois dernières années ;
▪	Du non-respect du format de fichier des offres ;
▪	L’absence d’un prix unitaire quantifié dans l’Offre financière ;
▪	De l’absence de prospectus accompagné des fiches techniques du fabricant ;
▪	De l’absence de l’agrément ou de l’autorisation du fabricant, le cas échéant.
▪	De l’absence de possession en propre ou en location d’un matériel minimum roulant
▪	De l’absence de l’attestation de catégorisation le cas échéant ( SANS OBJET );
▪	De l’absence d’un élément de l’offre financière (la soumission, les BPU, le DQE) ;
▪	De l’absence de la charte d’intégrité datée et signée ;
§	De l’absence de la déclaration d’engagement au respect des clauses environnementales et sociales datée et signée

NB : En fonction de la spécificité de la prestation, d’autres critères pertinents pourront être ajouté lors de l’élaboration des DAO.

Critères essentiels

Les critères essentiels à la qualification des soumissionnaires porteront à titre indicatif sur :

▪ La présentation de l’offre ;

▪ Les références du soumissionnaire ;

▪ Le service après-vente (disponibilité des pièces de rechange, atelier de réparation, personnel technique), le cas échéant ;

▪ La capacité financière (l’accès à une ligne de crédit ou autres ressources financières, le chiffre d’affaires, attestation de solvabilité financière).

▪ La qualification et l’expérience du personnel

▪ Les moyens logistiques

▪ La méthodologie

NB : - [Indiquer les principaux critères de qualification qui montrent que le soumissionnaire dispose des capacités techniques et des ressources requises pour mener à bien l’exécution du marché. Ces critères seront détaillés à l’article 6.1 du RPAO]

[Le système de notation des offres par attribution des points est proscrit au profit du mode binaire (oui ou non)].

Lire plutot

1 Critères éliminatoires

Il s'agit notamment :

▪	De l’absence du cautionnement de soumission à l’ouverture des plis ;
▪	De la non -production au-delà du délai de 48 h après l’ouverture des plis, d’une pièce du dossier administratif jugée non conforme ou absente lors de l’ouverture des plis, (excepté le cautionnement de soumission);
▪	Des fausses déclarations, manœuvres frauduleuses ou des pièces falsifiées ;
▪	Du non-respect de 70% du critères essentiels au seuil de qualification des offres techniques ;
▪	De l’absence de la déclaration sur l’honneur de non abandon des chantiers au cours des trois dernières années ;
▪	Du non-respect du format de fichier des offres ;
▪	L’absence d’un prix unitaire quantifié dans l’Offre financière ;
▪	De l’absence de prospectus accompagné des fiches techniques du fabricant ;
▪	De l’absence de l’agrément ou de l’autorisation du fabricant, le cas échéant.
▪	De l’absence de possession en propre ou en location d’un matériel minimum roulant
▪	De l’absence de l’attestation de catégorisation le cas échéant ( SANS OBJET );
▪	De l’absence d’un élément de l’offre financière (la soumission, les BPU, le DQE) ;
▪	De l’absence de la charte d’intégrité datée et signée ;
§	De l’absence de la déclaration d’engagement au respect des clauses environnementales et sociales datée et signée

NB : En fonction de la spécificité de la prestation, d’autres critères pertinents pourront être ajouté lors de l’élaboration des DAO.

Critères essentiels

Les critères essentiels à la qualification des soumissionnaires porteront à titre indicatif sur :

▪ La présentation de l’offre ;

▪ Les références du soumissionnaire ;

▪ Le service après-vente (disponibilité des pièces de rechange, atelier de réparation, personnel technique), le cas échéant ;

▪ La capacité financière (l’accès à une ligne de crédit ou autres ressources financières, le chiffre d’affaires, attestation de solvabilité financière).

▪ La qualification et l’expérience du personnel

▪ Les moyens logistiques

▪ La méthodologie

NB : - [Indiquer les principaux critères de qualification qui montrent que le soumissionnaire dispose des capacités techniques et des ressources requises pour mener à bien l’exécution du marché. Ces critères seront détaillés à l’article 6.1 du RPAO]

[Le système de notation des offres par attribution des points est proscrit au profit du mode binaire (oui ou non)].