N°

Appel d'Offres Restreint

Appel d'Offres Ouvert

Référence Code

1

Début pré qualification

-

Art. 12

2

Avis à candidature

-

Art. 12

3

Rapport de pré qualification par le MO ou MOD

-

Art. 12

4

Finalisation du DAO

Confection et finalisation du DAO

Art. 17, 18, 19

5

Transmission du DAO à la CPM

Transmission du DAO à la CPM

Art. 124

6

Signature de l’AO

Art. 111

7

Publication de l’AO dans le JDM

Art. 20

8

Préparation des offres par les soumissionnaires

Art. 21

9

Dépôt des offres auprès du MO ou MOD

Art. 24

10

Ouverture – Dépouillement

Art. 24, 25, 26, 125

11

Constitution de la sous commission d’analyse

Art. 125

12

Conservation des originaux des offres par le président de la CPM

Art. 125

13

Transmission à l’ARMP d’une copie de chaque offre (72 heures)

14

Réception du rapport d’analyse par la CPM

Art. 27, 124

15

Proposition d’attribution

Art. 8, 32, 33, 33, 35, 37

16

Signature de la décision d’attribution

Art.

17

Publication de la décision d’attribution et des résultats de l’AO dans le JDM

Art. 33, 119

18

Notification de la décision à l’attributaire

Art. 33

19

Rédaction du projet de marché par MO ou MOD

Art. 55, 56, 57

20

Transmission du dossier à la CPM

Art. 124

21

Signature du marché par le MO ou MOD

Art. 38, 11

22

Notification du marché

Art. 58

23

Enregistrement du marché par l’attributaire

24

Notification de l’ordre de service de commencer les prestations

N°

Gré à Gré

Référence Code

1

Sollicitation de l’Autorité des Marchés pour accord de gré à gré

Art. 28, 127

2

Examen et réponse de l’Autorité des Marchés

Art. 127

3

Confection du dossier de consultation

Art. 128

4

Consultation de trois candidats au moins

Art. 127

5

Transmission du dossier à la CPM

Art. 128

6

Proposition d’attribution par la CPM

Art. 128

7

Attribution par le MO ou MOD

Art. 32, 33

8

Signature de la décision d’attribution

Art. 33

9

Publication de la décision d’attribution dans le JDM

Art. 33

10

Notification de la décision à l’attributaire

Art. 33

11

Rédaction du projet de marché par MO ou MOD

Art. 55, 56, 57

12

Transmission du dossier à la CPM

Art. 124

13

Signature du marché par le MO ou MOD

Art. 38, 111

14

Notification du marché

Art. 58

15

Enregistrement du marché par l’attributaire

16

Notification de l’ordre de service de commencer les prestations